PETITE MICHEL
Présentation de la marque PETITE MICHEL
Déposée le 1 avril 1994 par GENDRE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « PETITE MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PETITE MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITE MICHEL est expirée depuis le 1 avril 2004.
GENDRE Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28
Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21